Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANCORFER
COMUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444789
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque ANCORFER

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANCORFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy, Saint Germain Les Arpajon, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ANCORFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANCORFER arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH , HYDROCOM


COMUS, Société par actions simplifiée - 2 Rue Henri Rol Tanguy, Saint Germain Les Arpajon, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 391603479


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère, CS 90017 - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation n°2104774 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356695 - Publication au BOPI 2007-11-28

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°170869 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170872 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170870 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170871 - Publication au BOPI 1994-03-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667783 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29

Couleurs, peintures, vernis, préservatifs contre la rouille.